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 Passeport annuel découverte et PACS

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AuteurMessage
TinkerBell51



Féminin
Age : 29
Messages : 157
Localisation : Reims
Inscription : 11/11/2010

MessageSujet: Passeport annuel découverte et PACS Mar 17 Juil 2012 - 17:43

Bonjour,

J'ai cherché dans le forum, sur internet, lu les petites lignes sur le site de disneyland et sur mon papier mais je ne trouve pas vraiment la réponse à ma question...

Nous avons reçu un passeport découverte au nom de mon copain. Nous sommes pacsés et n'avons donc pas le même nom. Pensez-vous qu'avec l'attestation de pacs + le livret de famille je pourrais donner le passeport à ma soeur ? (qui aurait donc le même nom que moi mais pas le même nom que mon copain...)

J'ai lu dans les conditions que c'était possible de céder le passeport à quelqu'un dont le nom était différent en cas de famille recomposé, de divorce etc... mais il n'est fait mention du pacs nulle part.

Merci d'avance à ceux qui répondront!


Moi je voudrai parcourir le monde, moi je voudrai voir le monde danser!
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Loïc Potter
Modérateur


Masculin
Age : 28
Messages : 2887
Localisation : Dans les nuages...
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MessageSujet: Re: Passeport annuel découverte et PACS Mar 17 Juil 2012 - 18:23

Oui, dans le cas ou le PA est pour toi ou pour un de tes enfants à la même adresse.

Pour ta sœur, la réponse sera malheureusement non.
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Passeport annuel découverte et PACS
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